DomainesDroit Des Contrats

Dans le domaine contractuel, le prof. Chappuis traite en particulier des contrats de mandat, d’entreprise, de travail, d’agence, de distribution exclusive, de vente, de vente internationale, de société simple, de joint-venture, ainsi que des contrats bancaires (mandats de gestion, contrats de conseils en placement, contrats de dépôt) et les contrats innommés de l’économie moderne.

Il rédige des contrats, des avis de droit sur des contrats existants ou encore des avis de droit dans le contexte de litiges contractuels. Il fournit une assistance juridique à des avocats engagés dans la conduite de litiges contractuels.

Avec Nicolas Béguin, La responsabilité civile du gestionnaire de fortune, in Le mandat de gestion de fortune (Bizzozero, Falletti, Meregalli Do Duc, édit.), Zurich (Schulthess Verlag) 2017, p. 438-511.

La responsabilité de l’avocat. Thèmes choisis, in La pratique contractuelle 5, Symposium en droit des contrats (Pichonnaz/Werro éds), Genève, Zurich, Bâle, p. 63 ss.

Avec le Dr Guillaume Vionnet, La détermination du dommage en droit suisse dans les litiges commerciaux, en particulier selon la Discounted Cash Flow (The determination of damages under Swiss law in commercial litigation, notably using to Discounted Cash Flow), in Revue de Droit des affaires internationales 2016, p. 393 ss.

Les conflits d’intérêts de l’assureur, en particulier lors de la représentation de l’assuré dans la résolution d’un sinistre, in Les relations entre la responsabilité civile et les assurances privées, Franz Werro/Pascal Pichonnaz (éditeurs), Berne, 2016, p. 1 ss

L’enrichissement illégitime dans le CO 2020,  in Revue suisse de droit des affaires et du marché financier 2015, n° 4, p. 134 ss.

Le calcul du dommage dans les litiges en matière de fusions et acquisitions, in Développements récents en droit commercial IV, CEDIDAC (n° 95), édité par T. Gianora et F.-G. Chabot, Lausanne 2015.

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La responsabilité contractuelle du conseiller fiscal, in La pratique contractuelle 4. Symposium en droit des contrats, Université de Fribourg (Pichonnaz/Werro éds), Genève, Zurich, Bâle 2015.

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Avec Vanessa Rossel, Contrat de travail commenté, in Recueil de contrats commerciaux. Modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse (Christine Chappuis, Laurent Hirsch, Sylvain Marchand, éds) Bâle 2013.

Avec Sebastiano Nessi, Assessing Damage under the Discounted Cash Flow Approach (DCF): Sound Tool or Speculative Method? A Swiss perspective, in Revue suisse du droit des affaires et du marché financier (RSDA/SZW), 2012, pp 269 ss.

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Commentaire des art. 62–67 CO in Commentaire Romand Code des obligations I, Luc Thévenoz et Franz Werro, éds, Bâle 2012.

Le calcul du dommage selon la Discounted Cash-flow Method (DCF) : vers une normativisation du dommage ?, in Mélanges en l’honneur de Roland Brehm.

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Bonus des dirigeants : la jurisprudence du Tribunal fédéral à l’épreuve des directives de la FINMA in Symposium de droit des contrats : actualité et perspective, Université de Fribourg, Franz Werro et Pascal Pichonnaz, éds., Genève 2011.

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Avec Franz Werro, La responsabilité des clubs sportifs pour les actes de leurs supporters, in Pour un droit équitable, engagé et chaleureux. Mélanges en l’honneur du professeur Pierre Wessner, Olivier Guillod et Christoph Müller, éds, Bâle 2011.

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Avec le professeur Franz Werro, Délais de prescription et dommages différés : réflexions sur l’ATF 137 III 16 et la motion parlementaire 07.3763, in HAVE/REAS 2/2011 139.

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De la notion de dommage par l’étude de quelques dommages dits irréparables. Réflexion sur la théorie de la différence in SJ 2010 II 165.

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Les contrats de distribution exclusive, Symposium de droit des contrats : actualité et perspective, Université de Fribourg Franz Werro et Pascal Pichonnaz, éds., Fribourg/Berne 2009.

La détermination du dommage dans la responsabilité du gérant de fortune, Journée de droit bancaire et financier, CDBF-Université de Genève, Luc Thévenoz et Christian Bovet, éds., Genève, Zurich, Bâle 2009.

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Pluralité des responsables et transaction in La pluralité des responsables, Colloque du droit de la responsabilité civile 2007, Franz Werro éd, Fribourg/Berne 2008.

Commentaire de l’arrêt du Tribunal fédéral 4A_351/2007 du 15 janvier 2008. L’évaluation du dommage face aux fluctuations de la bourse, in HAVE/REAS 2/2008, 141 ss.

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Le moment du dommage. Analyse du rôle du temps dans la détermination et la réparation du dommage, thèse, Zurich 2007.

Le moment de la fixation du dommage, in Le temps dans la responsabilité civile, Colloque du droit de la responsabilité civile 2005, Franz Werro éd, Berne 2007.

Avec Franz Werro, Le devoir d’information de l’article 11 LBVM et son rôle en droit civil à la lumière des Règles de conduite de l’ASB, AJP/PJA 5/2005, 560.

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Des mandats de durée déterminée de lege ferenda, in De lege ferenda, Etudes pour le professeur Alain Hirsch, Genève, 2004.